Part ML
Regulation 1321/2014
Annex Vb

Part CAO
Regulation 1321/2014
Annex Vd

Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Part ML

http://easa.europa.eu/

Tout d’abord, il convient de distinguer le programme d’entretien de l’aéronef (PE) du manuel d’entretien de l’aéronef (AMM).

Le manuel d’entretien de l’aéronef (AMM) est un document rédigé par le constructeur de l’aéronef (ou DAH, qui signifie Design Approval Holder), qui énumère (au moment de la livraison) toutes les actions, procédures et calendriers d’entretien. L’AMM est un document énorme (plus de 1000 pages), extrêmement détaillé par les ingénieurs qui ont développé l’avion. Cependant, il n’est pas suffisant pour prendre soin d’un avion, pour deux raisons :

• premièrement, au cours de la vie d’un avion, des faiblesses peuvent apparaître dans la conception ou dans certaines pièces (ou dans des lots sélectifs de pièces), obligeant l’autorité à publier et à mandater une action corrective d’urgence : une consigne de navigabilité (AD). La consigne de navigabilité doit être prise en compte immédiatement et être incorporée dans le PE. Plus tard, une nouvelle révision de l’AMM, publiée par le DAH, pourra intégrer la mesure AD.

• deuxièmement, votre aéronef peut recevoir des modifications au cours de sa vie, par l’ajout d’équipements, de réparations, d’une nouvelle avionique, d’un nouveau moteur ou d’une nouvelle hélice… La manière dont les modifications sont appliquées sera discutée ici. Toutes ces modifications s’accompagnent généralement de nouvelles actions de maintenance, également appelées instructions pour le maintien de la navigabilité (ICA). Ces ICA devront être incorporées dans le PE.

En fin de compte, le PE donnera une vue complète de l’état de l’aéronef et de la “partition” d”entretien, y compris toutes les données que le constructeur de l’aéronef ne pouvait pas connaître au moment de la livraison.

Un autre point important est qu’avec la nouvelle réglementation Part ML, il est possible de s’écarter du manuel d’entretien de l’aéronef, par petites touches, ou très largement (programme d’inspection minimal). Il s’agit d’une nouveauté totale, car, avant 2020, toutes les instructions du manuel d’entretien de l’aéronef et les ICA devaient être appliquées. À la lettre.

Désormais, deux choix principaux sont offerts par la réglementation Part ML, que le propriétaire de l’aéronef endosse le maintien de la navigabilité ou qu’il choisisse de payer un atelier – Part CAO – pour le faire.

1. s’en tenir à l’AMM tout en introduisant certaines déviations, qui devront être répertoriées et éventuellement compensées. Tous les écarts sont autorisés, à condition qu’ils ne soient pas moins restrictifs que le MIP (ci-dessous) et qu’ils n’appliquent pas une consigne de navigabilité (AD) ou des limitations de navigabilité (ALI). Les déviations ne doivent pas être approuvées, elles doivent être déclarées.
2. laisser de côté l’AMM et opter pour le programme générique d’inspection minimale (MIP), qui est le même pour tous les aéronefs légers et qui est proposé par l’EASA. Le PIM ne prend pas en compte les spécificités de votre aéronef, c’est pourquoi il n’est pas la meilleure option.

Comment rédiger mon propre Programme d’Entretien ?

Vous serez aidé par le guide très détaillé publié par l’EASA, chapitre ML.A.302 (pages 9 à 19), ou par le guide OSAC G-40-01.

Sur la première page, vous indiquerez l’immatriculation, le type, le numéro de série et le propriétaire de l’aéronef (tels qu’ils figurent sur le certificat d’immatriculation). Prenez ensuite une option pour la base du programme : soit l’AMM, soit le MIP (options 1 ou 2 ci-dessus). Ensuite, vous inscrirez les manuels d’entretien, avec les révisions, pour l’aéronef, le moteur et l’hélice.

Sur la page 2, vous fournirez des informations supplémentaires pour votre AMP, afin de définir l’étendue des données qui seront utilisées pour construire le score :

• Votre aéronef a-t-il subi des modifications (nouveaux équipements, réparations) impliquant des actions de maintenance supplémentaires ?
• Existe-t-il des limitations de navigabilité (ALI), qui peuvent être trouvées dans le chapitre 4 du manuel d’entretien de l’aéronef (AMM) ou dans la fiche technique du certificat de type (TCDS) ?
• Existe-t-il des recommandations relatives aux délais de révision, telles que celles figurant dans les bulletins de service (SB) ? Elles doivent être distinguées des consignes de navigabilité (AD) car elles ne sont pas obligatoires, mais doivent être détaillées.
• Existe-t-il des consignes de navigabilité applicables à l’aéronef ?

Vous indiquerez ensuite si le propriétaire (ou certains des propriétaires) effectue des opérations d’entretien eux-mêmes. Si l’aéronef appartient à une société, cela n’est pas autorisé.
Ensuite, vous devrez déclarer la personne responsable de la navigabilité et certifier que l’aéronef sera entretenu conformément au PE.

Viennent ensuite 4 annexes.
L’annexe A est le MIP ; ne pas en tenir compte si vous travaillez avec l’AMM.
L’annexe B énumère les actions de maintenance supplémentaires par rapport à la liste de la page 2 (modifications, réparations, ALI, AD, SB applicables).
L’annexe C est très importante. C’est là que vous dressez la liste des écarts par rapport au manuel d’entretien. Comme indiqué précédemment, vous êtes libre de les introduire tant qu’elles n’informent pas d’une AD ou d’une ALI ou qu’elles ne sont pas moins restrictives que le MIP. Ils sont déclarés et non approuvés. Pour chaque écart, vous devrez remplir un formulaire justifiant l’écart et éventuellement ajouter une action compensatoire.
L’annexe D contient des informations supplémentaires (type de vol, environnement corrosif, etc.).

Enfin, vous disposez de trois guides :

• Guide 1 : il s’agit de la procédure d’évaluation annuelle du PE. En répondant aux questions, vous devriez être en mesure de savoir si le PE est bien adapté ou s’il doit être mis à jour.
• Guide 2 : c’est là que vous dressez la liste des révisions du PE.
• Guide 3 : il s’agit du formulaire utilisé pour évaluer chaque écart introduit dans le PE.

Et voilà !

Gardez à l’esprit que le PE certifie ce que vous faites concernant l’entretien de l’aéronef. Si, pour une raison quelconque, vous voulez ou devez agir différemment, modifiez votre PE. Si vous avez manqué une opération programmée ? Modifiez vos PE (s’il ne s’agit pas d’une AD ou d’une ALI manquée).
Il s’agit simplement d’une déclaration. Vous ne devez pas communiquer la révision à l’administration.

En cas de discordance, votre aéronef n’est pas en état de vol. Vous devez donc acquérir la discipline nécessaire pour maintenir l’entretien de l’aéronef et le PE en bonne harmonie.

Comment écrire et déclarer un programme d’entretien d’aéronef (PE) ?