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OSAC: Consignes de navigabilité urgentes (via formulaire AC145M)
Vous avez maintenant la responsabilité de la navigabilité. Vous avez rédigé votre programme d’entretien de l’aéronef, sur la base du manuel d’entretien constructeur et des différentes documentations mises à jour disponibles. Vous prévoyez d’entretenir votre aéronef conformément au programme, jusqu’à ce qu’un événement nouveau survienne.
Qu’est-ce qui peut arriver ?
Au cours de la vie de l’aéronef, les fabricants (de l’aéronef, de l’hélice, du moteur, des équipements, de l’avionique…) peuvent publier des informations relatives à l’usure, à la découverte d’un défaut de conception, à une nouvelle procédure d’entretien, à de nouvelles pièces disponibles, à une mise à jour/amélioration, à un nouveau logiciel, ou à de nouveaux intervalles d’entretien recommandés, etc.
Toutes ces nouvelles informations seront diffusées par le biais de différents types de publications : Bulletin de service (SB ou SEB), Lettre d’information sur le service (SIL), Lettres de service (SL ou SEL), Instructions pour le maintien de la navigabilité (ICA), Bulletin de service d’alerte (ASB), Lettre d’information sur le service (SNL), et révision du manuel de maintenance constructeur (AMM).
Toutes ces publications sont généralement complétées par l’une des mentions suivantes : Informatif, Facultatif, Recommandé, Obligatoire. Quelle que soit la mention, il n’y a pas d’obligation légale visant à appliquer ces publications pour maintenir l’aéronef navigable. Les mentions ne sont que des appréciations des constructeurs communiquées aux usagers.
En revanche, lorsque l’autorité identifie un problème de sécurité, elle peut publier une consigne de navigabilité (CN ou AD en anglais) sur la base d’une publication du constructeur. Les consignes de navigabilité sont absolument obligatoires et doivent être appliquées dans le délai imparti (immédiatement, ou lors de la prochaine révision, ou dans les 100 heures suivantes…). Sans l’application de la consigne de navigabilité, l’aéronef ne sera plus navigable.
En ce qui concerne Cessna, les différentes publications sont incorporées à l’occasion des révisions du manuel de maintenance de l’avion (AMM) et de son catalogue illustré des pièces détachées (IPC).
Néanmoins, il faut surveiller les publications. Il existe différentes sources à utiliser (voir à gauche de cette page). Les lettres d’information (newsletter) des constructeurs sont une bonne source d’information. Une bonne chose est de s’abonner, au moins, aux lettres d’information des fabricant de l’avion et du moteur. Cela vous permettra de recevoir tous les nouveaux SB/SEB/SIL/SL/ICA publiés. Chaque fois que vous les recevrez, vous mettrez à jour vos enregistrements : parfois vous n’êtes pas concerné (par exemple vous êtes hors de la gamme de SN mentionnés sur le document), parfois vous décidez de ne pas appliquer la publication, parfois vous l’appliquez. Tout cela doit être consigné afin que votre aéronef fasse preuve d’un suivi parfait.
Il y a également les agences officielles (EASA et FAA, ainsi que l’OSAC en France) qui permettent de s’abonner à leur base de données, afin d’être informé en cas de nouvelle consigne de navigabilité. Il est essentiel de s’y abonner, et de la même manière, il faudra tenir à jour ces publications, et leur applicabilité, dans les registres de l’avion.
Le suivi de navigabilité implique une veille documentaire relative à l’aéronef et ses composants
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